Déposée le 30 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYCLES MENIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « MENIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYCLES MENIAL domicilié(e) 49, rue GUTENBERG,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 214 867 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.
La marque MENIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYCLES MENIAL (S.A.R.L.) - 49, rue GUTENBERG,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France - SIREN 421214867
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, mobylettes, motos, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir : cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesse, guidons, freins, chaînes, jantes, pneus, selles, rayons, tubes de cadre, pignons, manivelles, jeux de pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres (avertisseurs sonores) , poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selles, fourches. Décalcomanies, dessins, représentations graphiques pour le décor de cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, mobylettes, motos et leurs pièces détachées et accessoires.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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